Déposée par voie électronique le 4 septembre 2019 par LAMY GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BATISHOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-39 du 27 septembre 2019.
Le déposant est LAMY GROUP domicilié(e) 531 Chemin du Haut Privas - 69390 - CHARLY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent et Charras, Monsieur Julien SCICLUNA domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque BATISHOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4579038.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAMY GROUP - 531 Chemin du Haut Privas - 69390 - CHARLY - France
Cabinet Laurent et Charras, Monsieur Julien SCICLUNA - 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Publication - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39
Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils de collecte et de transmission de données ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [Smartphones], liseuses électroniques ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic et l'analyse non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; capteurs et récepteurs électriques et électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels (programmes enregistrés) et logiciels téléchargeables dans le domaine de l'Internet des objets ; logiciels d'analyse, de suivi et de surveillance de données et d'informations ; logiciels de contrôle à distance d'objets connectés et d'applications ; applications téléchargeables pour appareils mobiles et téléphones portables ; appareils électroniques de mesure et/ou d'interprétation et/ou d'enregistrement de paramètres ou de données ; systèmes de domotique ; logiciels pour la domotique ; appareils et dispositifs électroniques, destinés aux applications domotiques à savoir la gestion et le pilotage des automatismes d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de climatisation, de portails, de détection d'intrusion, d’acariens, de fumée, de gaz ; appareils et dispositifs électroniques, destinés à évaluer la qualité de l’air, du son, la quantité de radon et de plomb dans l’habitat, la qualité de l’eau; appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données relatives à l'automatisation et à la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat ;
Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.
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